Documents contractuels Archibot

Elinova, éditeur du logiciel Archibot

Cette page regroupe toutes les versions publiées des documents contractuels d'Archibot. La date de chaque version figure dans son intitulé et en tête du document. Les versions antérieures restent consultables, sans modification, à leur adresse d'origine.

Conditions Générales de Vente (CGV)

Conditions de fourniture du service Archibot aux clients professionnels.

Accord de traitement des données personnelles (DPA)

Annexe aux CGV, conforme à l'article 28 du RGPD.

Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

Règles d'utilisation acceptées par chaque utilisateur d'Archibot.