Cette page regroupe toutes les versions publiées des documents contractuels d'Archibot. La date de chaque version figure dans son intitulé et en tête du document. Les versions antérieures restent consultables, sans modification, à leur adresse d'origine.
Conditions Générales de Vente (CGV)
Conditions de fourniture du service Archibot aux clients professionnels.
- Version du 09/10/2026 En vigueur PDF
Accord de traitement des données personnelles (DPA)
Annexe aux CGV, conforme à l'article 28 du RGPD.
- Version du 09/10/2026 En vigueur PDF
Conditions Générales d'Utilisation (CGU)
Règles d'utilisation acceptées par chaque utilisateur d'Archibot.
- Version du 10/10/2026 En vigueur PDF